Plan Local d’Urbanisme

Le plan local d’urbanisme de la commune a été élaboré et voté en 2012, il réglemente le développement urbain sur notre commune. Vous trouverez dans les sections suivantes l’intégralité des documents le constituant.

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) (2)

Ce document expose les sept axes principaux qui ont guidé l’élaboration du plan :

  1. Maitriser le rythme de la croissance démographique et diverses et qualifier l’offre en logement.
  2. Recentrer le développement urbain au niveau d’un nouveau pôle d’animation locale.
  3. Accompagner l’accueil de nouveaux habitants par des actions améliorant la qualité du cadre de vie.
  4. Garantir un développement durable de la commune.
  5. Encourager le développement économique de la commune.
  6. Protéger le patrimoine paysager, architectural et naturel de la commune, vecteur de son identité et de son attractivité.
  7. Préserver la population des risques et des nuisances.

Règlement Dispositions Générales (3a)

Ce document expose le principe de division du territoire en zone et détail la réglementation pour ces différentes zones.

  • Carte des zones pour le Bourg et la Filaudière (3b)
  • Carte des zones pour la Fontenelle et Pierre Bise (3c)
  • Carte des zones pour Le Vieux Joué et la Petite Championnerie et les Cantines (3d)
  • Carte de la commune (nord) (3e)
  • Carte de la commune (sud) (3f)

Annexes sanitaires (4.1)

Ce document détaille la réglementation en matière de gestion des eaux usées et des eaux pluviales.

  • Carte du réseau d’eau potable de la commune (Nord) (4.2a)
  • Carte du réseau d’eau potable de la commune (Sud) (4.2b)
  • Carte des installation d’assainissement de la commune (4.3)

Liste des Servitudes d’Utilité Publique (4.4a)

Plan des Servitudes d’Utilité Publiques (4.4b)

Liste des Emplacements Réservés (4.5)

Extrait du zonage d’assainissement (5)

Zones de danger de la canalisation de transport de gaz Chémery/Nozay (6)